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Marques déposées par monsieur marco sanchez
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. marco sanchez
M. cedric arbousset

Numéro de dépôt :
4261629
Date de dépôt :
02/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de marco sanchez

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 avril 2016 par monsieur marco sanchez et monsieur cedric arbousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur marco sanchez domicilié(e) 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France et monsieur cedric arbousset domicilié(e) b01, 50 avenue leonard de vinci - 34970 - Lattes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTAPAS1, M. marco sanchez domicilié(e) 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

marco sanchez a également déposé les autres marques suivantes : D'TAPAS


M. marco sanchez - 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France

M. cedric arbousset - b01, 50 avenue leonard de vinci - 34970 - Lattes - France


DTAPAS1, M. marco sanchez - 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 29 juin 2017 - Rejet total n°703008 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.